Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations de dispositions du décret n°2015-1449
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles d'un décret plus ancien pour les moderniser.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-1449 du 9 novembre 2015Art. 1 → Version 2
- DÉCRET n°2015-1449 du 9 novembre 2015Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-1449 du 9 novembre 2015Art. 18 → Version 1DÉCRET n°2015-1449 du 9 novembre 2015Art. 30 → Version 1
- DÉCRET n°2015-1449 du 9 novembre 2015Art. 18, Art. 30