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Remplacement des réseaux par des dispositifs spécifiques régionaux
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation des catégories de coopération sanitaireCode de la santé publiqueArt. D1415-1-8 : Rôle de l'Institut national du cancer dans la lutte contre le cancer
→ Version 2 : Modification des critères d’identification pour la labellisationCode de la santé publiqueArt. D1432-38 : Rôle de la commission spécialisée dans l'organisation des soins
→ Version 4 : Remplacement du terme réseau par dispositif
- Code de la santé publiqueArt. D1110-3-4, Art. D1415-1-8, Art. D1432-38, Art. D6114-11, Art. D6114-15, Art. D6124-131, Art. D6124-177-40
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Code de la santé publiqueArt. D6321-2 : Rôle et organisation des réseaux de santéCode de la santé publiqueArt. D6321-3 : Droits et informations dans les réseaux de santé
- Code de la santé publiqueArt. D6321-1, Art. D6321-2, Art. D6321-3, Art. D6321-4, Art. D6321-5, Art. D6321-6, Art. D6321-7