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Chapitre III

Dispositions particulières relatives aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers

60 — 80

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Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021

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Chapitre Ier

Dispositions particulières relatives aux praticiens hospitaliers universitaires

82 — 86

JORF n°0291 du 15 décembre 2021

Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PRATICIENS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES ET AUX AGENTS NON TITULAIRES

Article 81

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limite de durée des fonctions pour certains praticiens hospitaliers universitaires

Résumé Certains praticiens hospitaliers universitaires ne peuvent rester plus de huit ans dans leur poste.

La durée totale des fonctions dans un centre hospitalier et universitaire en qualité de membre du personnel mentionné aux 2° et 3° de l'article 1er ne peut excéder huit ans.

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Article 81-1

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Fonctionnement des jurys pour le recrutement des praticiens hospitaliers universitaires et des agents non titulaires

Résumé Les jurys pour recruter les praticiens et agents non titulaires fonctionnent comme ceux de l'article 48-1.

Les règles de fonctionnement des jurys prévues à l'article 48-1 sont applicables aux procédures de recrutement des membres du personnel mentionnés au 2° et au 3° de l'article 1er.