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Utilisation des moyennes annuelles pour le bac en Nouvelle-Calédonie
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-210 du 25 février 2021Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1622 du 10 décembre 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-210 du 25 février 2021
Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-210 du 25 février 2021
Art. 1
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-210 du 25 février 2021Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Utilisation des moyennes annuelles pour les épreuves anticipées en Nouvelle-Calédonie
Décret n°2021-210 du 25 février 2021 · art. 2-1 (V)
Délivrance des diplômes du baccalauréat général et technologique pour la session 2022
Décret n°2021-210 du 25 février 2021 · art. 1 (V)
chapitre IV du titre IV du livre IV du code de l'éducation
Le rôle du CNED dans l'enseignement à distance
Code de l'éducation · art. R426-2
Art. R451-2
Code de l'éducation