Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n° 2001-1375
Résumé. Cet article change une règle pour les cadres de santé des hôpitaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 16 → Version 3
- Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 16