Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles 13 et 13-1 du décret n°2001-1375
Résumé. L'article 12 supprime deux articles d'un décret de 2001 sur les cadres de santé des hôpitaux.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13 → Version 1Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13-1 → Version 1
- Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13, Art. 13-1