Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 9 du décret 2001-1375
Résumé. Les règles pour avancer dans le poste de cadre de santé à l'hôpital ont été modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 9 → Version 3
- Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 9