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Décret n°2021-1406 du 29 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions relatives aux corps infirmiers

Résumé. Cet article change les règles pour certains infirmiers et puéricultrices.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 2 : Corps des infirmiers de bloc opératoireDécret n° 88-1077 du 30 novembre 1988corps des infirmiers anesthésistes et corps des puéricultrices
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Sct. Section 2 : Corps des infirmiers de bloc opératoire, corps des infirmiers anesthésistes et corps des puéricultrices

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988

Résumé. Cet article met à jour les règles de travail et de salaire des infirmiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 8 → Version 6
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Art. 8

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 88-1077

Résumé. Les règles pour les infirmiers de la fonction publique ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 9 → Version 5
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Art. 9

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 88-1077 relatif aux personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Résumé. Les infirmiers dans les hôpitaux publics auront de nouvelles conditions de travail.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 10 → Version 6
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Art. 10

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret 88-1077

Résumé. Cet article change des règles pour les infirmiers des hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 11 → Version 4
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Art. 11

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de certaines dispositions relatives aux personnels infirmiers spécialisés

Résumé. Certaines règles pour les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation et les puéricultrices ne sont plus valables.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 13 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 14 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 15 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 16 → Version 3Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices.Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 18 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 19 → Version 4Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 20 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 21 → Version 3Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 38 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 39-1 → Version 4
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 38, Art. 39-1

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12 abrogés

En vigueur depuis le dimanche 31 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6