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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de certaines dispositions relatives aux personnels infirmiers spécialisés
Résumé. Certaines règles pour les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation et les puéricultrices ne sont plus valables.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 13 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 14 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 15 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 16 → Version 3Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices.Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 18 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 19 → Version 4Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 20 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 21 → Version 3Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 38 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 39-1 → Version 4
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 38, Art. 39-1