Décret n°2021-1406 du 29 octobre 2021

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988

Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 38, Art. 39-1

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Suppression d'articles sur les personnels infirmiers spécialisés

Résumé. Le décret supprime plusieurs articles concernant les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation et les puéricultrices.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 13 → Version 5Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 14 : Progression de carrière des infirmiers anesthésistes
→ Version 5
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Sct. Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 4 : Corps des puéricultrices., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 38, Art. 39-1

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