Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n° 88-1077
Résumé. Les règles pour les infirmiers de la fonction publique ont été changées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 9 → Version 5
- Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988Art. 9