Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n° 90-680 du 1 août 1990
Résumé. Un texte de loi change une règle pour les enseignants de primaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 7 → Version 6
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 7