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Modification des références légales du Campus Condorcet
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement des références légales
- Décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017Art. 1
Décret n°2021-1315 du 8 octobre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017Art. 1
cite
Source : Légifrance
Modification du décret du 28 décembre 2017
Décret n°2021-1315 du 8 octobre 2021 · art. 1
Modification des conditions d'adhésion à un établissement public
Décret n°2021-1315 du 8 octobre 2021 · art. 3
Création du Campus Condorcet
Décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017 · art. 1 (VD)
Campus Condorcet : gestion d'un campus de recherche
Code de la recherche · art. L345-1
Les missions du Campus Condorcet
Code de la recherche · art. L345-2