Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2016-1377
Résumé. Un décret de 2021 change une section d'un décret plus ancien concernant les réunions et formations.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1377 du 12 octobre 2016Sct. Section 3 : Formation plénièreDécret n°2016-1377 du 12 octobre 2016commissions et formations spécialisées
- Décret n°2016-1377 du 12 octobre 2016Sct. Section 3 : Formation plénière, commissions et formations spécialisées