JORF n°0228 du 30 septembre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article du décret de 2017

Résumé L'article 18 modifie une règle pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-1260 du 9 août 2017 > > Art. 2 > >

Article 19

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux manipulateurs d'électroradiologie médicale

Résumé Les règles pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale dans les hôpitaux publics changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-1260 du 9 août 2017 > > Art. 6 > >

Article 20

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Modification du Décret n°2017-1260 du 9 août 2017

Résumé Cet article met à jour les règles pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-1260 du 9 août 2017 > > Art. 14 > >

Article 21

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Modification de l'article 15 du décret n°2017-1260 du 9 août 2017

Résumé Un article modifie une règle pour mieux définir le travail des manipulateurs d'électroradiologie médicale dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-1260 du 9 août 2017 > > Art. 15 > >