Décret n°2021-1207 du 20 septembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modifications des Décrets relatifs à l'École Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier

Résumé. Un décret change les règles de l'école de chimie de Montpellier

A créé les dispositions suivantes :

Décret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 4-1 → Version 1
- Décret n°2021-441 du 13 avril 2021
Art. 4-1

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le mercredi 22 septembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER
Article 5