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Augmentation du nombre maximal d'œuvres cinématographiques diffusées à la télévision
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-66 du 17 janvier 1990Art. 8
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Décret n°2020-984 du 5 août 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-66 du 17 janvier 1990
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-66 du 17 janvier 1990Art. 8
cite
Source : Légifrance
Évaluation des nouvelles règles de diffusion cinématographique
Décret n°2020-984 du 5 août 2020 · art. 5
Art. 8 (V)
Décret n°90-66 du 17 janvier 1990
Décision des films d'art et d'essai
Code du cinéma et de l'image animée · art. D210-5
Sélection des films d'art et essai
Décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 · art. 2