Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des navires soumis à examen de sécurité
Résumé. Les règles précisent quels bateaux doivent être inspectés par les commissions de sécurité, en clarifiant la taille des bateaux et en ajoutant des exceptions.
A modifié les dispositions suivantes :