JORF n°0121 du 17 mai 2020

Article 4

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2013-798 du 30 août 2013 > > Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Deuxième cycle des études d'orthophonie, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes aux deux cycles d'études, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 28, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. Annexe 4 > >

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2013-798 du 30 août 2013

Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Deuxième cycle des études d'orthophonie, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes aux deux cycles d'études, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 28, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. Annexe 4