Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des camps et hameaux de forestage
Résumé. Le décret met à jour la liste des camps et hameaux de forestage dans plusieurs départements français.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018Art.
- Décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018Art. null