Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des inspecteurs de la jeunesse et des sports hors classe
Résumé. Les inspecteurs de la jeunesse et des sports hors classe sont classés dans leur nouveau grade selon un tableau de correspondance basé sur leur ancienneté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 17 → Version 3
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 17