Décret n°2020-495 du 29 avril 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004

Art. 16

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Modification de l'avancement d'échelon pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports

Résumé. L'avancement d'échelon des inspecteurs de la jeunesse et des sports est désormais plus rapide, avec un échelon supplémentaire et des durées d'échelon augmentées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 16 → Version 3
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004
Art. 16

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