Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation du nombre d'échelons pour le grade d'inspecteur
Résumé. Le grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports passe de sept à huit échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 2 → Version 3
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 2