Décret n°2020-1727 du 28 décembre 2020

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7

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Abrogation d'articles sur l'organisation du ministère de la jeunesse et des sports

Résumé. Le décret abroge plusieurs articles d'un ancien décret de 2005 concernant l'organisation du ministère de la jeunesse et des sports.

A abrogé les dispositions suivantes :

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