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Création de la direction des sports
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-133 du 17 février 2014Art. 10-1, Art. 10-2
Décret n°2020-1727 du 28 décembre 2020
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-133 du 17 février 2014
Art. 10-1, Art. 10-2
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-133 du 17 février 2014Art. 10-1, Art. 10-2
crée
Source : Légifrance
Rôle de la direction des sports dans les politiques sportives
Décret n°2014-133 du 17 février 2014 · art. 10-1 (V)
Rôle de la direction de la jeunesse, éducation populaire et vie associative
Décret n°2014-133 du 17 février 2014 · art. 10-2 (V)
Aide aux personnes en difficulté
Code de l'action sociale et des familles
Création d'un fonds pour l'insertion des jeunes
Loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 · art. 25