Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de conservation des titres de formation pour les marins
Résumé. Les marins doivent désormais conserver à bord le visa ou l'attestation temporaire prouvant la validité de leur titre de formation, qui peut être présenté sous format électronique.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015Art. 14 : Conservation des visas de reconnaissance à bord
→ Version 2 : Modification des modalités de conservation des visas et attestations
→ Version 2 : Modification des modalités de conservation des visas et attestations
- DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015Art. 14