Décret n°2019-542 du 29 mai 2019

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990

Art. 28

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Modification des règles d'avancement d'échelon pour les professeurs des universités - praticiens hospitaliers

Résumé. L'avancement d'échelon pour les professeurs des universités - praticiens hospitaliers est désormais prononcé par arrêté ministériel, selon des durées de service spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28 → Version 3
- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990
Art. 28

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