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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'avancement d'échelon pour les professeurs des universités - praticiens hospitaliers
Résumé. L'avancement d'échelon pour les professeurs des universités - praticiens hospitaliers est désormais prononcé par arrêté ministériel, selon des durées de service spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28 → Version 3
- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28