Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la déduction des suspensions déjà effectuées
Résumé. La déduction de la durée de suspension déjà effectuée par un animal ou une personne est supprimée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R241-25 → Version 2
- Code du sport.Art. R241-25