Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de lutte contre le dopage des animaux
Résumé. Le décret supprime les règles sur la lutte contre le dopage des animaux dans les compétitions sportives.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R241-13 → Version 1Code du sportArt. R241-14 → Version 1Code du sportArt. R241-15 → Version 2
- Code du sport.Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15