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Suppression des règles de lutte contre le dopage des animaux
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Code du sport.Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15
Décret n°2019-322 du 12 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15
Source : Légifrance
Règlement contre le dopage animal dans les compétitions
Code du sport · art. R241-13 (Ab)
Procédure disciplinaire pour le dopage animal
Code du sport · art. R241-14 (Ab)
Procédures de saisine de l'agence pour les sanctions disciplinaires
Code du sport · art. R241-15 (Ab)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.