Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des raisons médicales générales pour justifier l'absence d'un sportif
Résumé. Le décret supprime la possibilité pour un sportif de se prévaloir d'une raison médicale pour justifier son absence, sauf en cas d'urgence ou de traitement d'un état pathologique aigu.
A abrogé les dispositions suivantes :