Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités dans la gestion des contrôles antidopage
Résumé. Le responsable de l'unité de gestion du passeport sportif prend désormais les décisions concernant les contrôles et les analyses, en remplacement du directeur des analyses.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-67-10-1 → Version 2
- Code du sport.Art. R232-67-10-1