A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Diplômes d'études spécialisées complémentairesCode de l'éducationArt. D633-20 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-21 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-22 → Version 1
-Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Diplômes d'études spécialisées complémentaires, Art. D633-20, Art. D633-21, Art. D633-22
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D633-11-1 → Version 1
-Code de l'éducationArt. D633-11-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D633-17 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-17-1 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-17-2 → Version 1Code de l'éducationSct. Paragraphe 4 : DélivranceCode de l'éducationArt. D633-19 → Version 3
-Code de l'éducationArt. D633-17, Art. D633-17-1, Art. D633-17-2, Sct. Paragraphe 4 : Délivrance, Art. D633-19
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : AccèsCode de l'éducationArt. D633-1 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-3 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-4 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-5 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-6 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-7 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-8 → Version 2Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : FormationCode de l'éducationArt. D633-9 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-10 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-11 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-12 → Version 2Code de l'éducationArt. D633-13 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-14 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-15 → Version 4Code de l'éducationArt. D633-16 → Version 3
-Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Accès, Art. D633-1, Art. D633-2, Art. D633-3, Art. D633-4, Art. D633-5, Art. D633-6, Art. D633-7, Art. D633-8, Sct. Paragraphe 2 : Formation, Art. D633-9, Art. D633-10, Art. D633-11, Art. D633-12, Art. D633-13, Art. D633-14, Art. D633-15, Art. D633-16
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux pharmaciens des arméesCode de l'éducationSct. Sous-section 3 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenneCode de l'éducationdes autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européenCode de l'éducationde la Confédération helvétique ou de la Principauté d'AndorreCode de l'éducationSct. Sous-section 4 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenneCode de l'éducationdes autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européenCode de l'éducationde la Confédération helvétique ou de la Principauté d'AndorreCode de l'éducationSct. Sous-section 5 : Dispositions diversesCode de l'éducationArt. D633-20 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-21 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-22 → Version 1
-Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux pharmaciens des armées, Sct. Sous-section 3 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Sct. Sous-section 4 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Sct. Sous-section 5 : Dispositions diverses, Art. D633-20, Art. D633-21, Art. D633-22
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Dispositions diversesCode de l'éducationArt. D633-32 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-33 → Version 1Code de l'éducationArt. D633-34 → Version 1
-Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Dispositions diverses, Art. D633-32, Art. D633-33, Art. D633-34
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D633-30 → Version 3Code de l'éducationArt. D633-31 → Version 2
-Code de l'éducationArt. D633-30, Art. D633-31