Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références aux articles du code du travail
Résumé. Les références aux articles du code du travail dans les règles de durée de travail et de repos pour les employés sédentaires dans le transport fluvial ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. D4511-3 : Dépassement autorisé du temps de travail dans le transport fluvial
→ Version 2 : Modification de la référence légaleCode des transportsArt. R4511-4 : Heures supplémentaires et repos dans le transport fluvial
→ Version 2 : Mise à jour des références légalesCode des transportsArt. R4511-5 : Prolongation temporaire de la durée de travail en cas d'urgence
→ Version 2 : Mise à jour des références légales et clarification des conditions
→ Version 2 : Modification de la référence légaleCode des transportsArt. R4511-4 : Heures supplémentaires et repos dans le transport fluvial
→ Version 2 : Mise à jour des références légalesCode des transportsArt. R4511-5 : Prolongation temporaire de la durée de travail en cas d'urgence
→ Version 2 : Mise à jour des références légales et clarification des conditions
- Code des transportsArt. D4511-3, Art. R4511-4, Art. R4511-5, Art. D4511-6, Art. D4511-20, Art. R4511-23, Art. R4511-24, Art. D4511-26
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