Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du décompte des heures de formation continue pour les enseignants
Résumé. Les heures de formation continue des enseignants sont désormais comptabilisées différemment selon leur type.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991Art. 3 → Version 2
- Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991Art. 3