Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la scolarité et des stages
Résumé. L'organisation des études et des stages des futurs conservateurs du patrimoine est désormais définie par un chapitre spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-406 du 16 mai 1990Art. 24 → Version 3
- Décret n° 90-406 du 16 mai 1990Art. 24