Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Avancement et détachement des éducateurs de jeunes enfants
Résumé. Ce chapitre explique comment les éducateurs de jeunes enfants peuvent avancer dans leur carrière, avec des règles sur les promotions et le détachement.
Abrogé par Décret n°2017-902 du 9 mai 2017 - art. 36 (V)
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion des éducateurs de jeunes enfants
Résumé. Les éducateurs de jeunes enfants peuvent être promus à la première classe s'ils ont au moins un an d'ancienneté dans le 4e échelon de la seconde classe et six ans de services effectifs dans un corps de catégorie A.
Peuvent être promus à la première classe du grade d'éducateur de jeunes enfants, au choix, après inscription sur un tableau d'avancement pris après avis de la commission administrative paritaire, les fonctionnaires justifiant d'au moins un an d'ancienneté dans le 4e échelon de la seconde classe et justifiant de six ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau.
Abrogé par Décret n°2017-902 du 9 mai 2017 - art. 36 (V)
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion des éducateurs de jeunes enfants
Résumé. Ce décret explique comment les éducateurs de jeunes enfants passent d'une classe à une autre, en gardant une partie de leur ancienneté.
Les agents relevant de la seconde classe nommés à la première classe en application de l'article 18 (Promotion des éducateurs de jeunes enfants)Art. 18Promotion des éducateurs de jeunes enfantsLes éducateurs de jeunes enfants peuvent être promus à la première classe s'ils ont au moins un an d'ancienneté dans le 4e échelon de la seconde classe et six ans de services effectifs dans un corps de catégorie A. sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :
SITUATION DANS LA SECONDE CLASSE
SITUATION DANS LA PREMIERE CLASSE
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon
En vigueur depuis le 1 février 2019 · Dernière version le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion des éducateurs de jeunes enfants
Résumé. Les éducateurs de jeunes enfants peuvent être promus au grade supérieur après avoir accompli un certain nombre d'années de service et atteint un échelon spécifique.
Peuvent être promus au grade d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle :
1° Par voie d'inscription à un tableau d'avancement, après une sélection par voie d'examen professionnel organisé par les centres de gestion, les fonctionnaires justifiant, au plus tard le 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, avoir accompli au moins trois ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau et compter au moins un an d'ancienneté dans le 3e échelon du grade d'éducateur de jeunes enfants ;
2° Au choix, après inscription sur un tableau d'avancement, les fonctionnaires ayant atteint le 5e échelon du grade d'éducateur de jeunes enfants et justifiant de six ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau.
En vigueur depuis le 1 février 2019 · Dernière version le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Classement des éducateurs de jeunes enfants lors d'une promotion
Résumé. Ce texte explique comment les éducateurs de jeunes enfants sont classés lorsqu'ils sont promus au grade supérieur, en conservant une partie de leur ancienneté.
Les agents relevant du grade d'éducateur de jeunes enfants nommés au grade d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle en application de l'article 20 (Promotion des éducateurs de jeunes enfants)Art. 20Promotion des éducateurs de jeunes enfantsLes éducateurs de jeunes enfants peuvent être promus au grade exceptionnel après trois ans de service et un an dans le troisième échelon, ou par choix après six mois dans le premier échelon et six ans de service. sont classés conformément au tableau de correspondance suivant :
SITUATION DANS LE GRADE D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS
SITUATION DANS LE GRADE D'EDUCATEUR de jeunes enfants de classe exceptionnelle
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détachement et intégration des fonctionnaires de catégorie A
Résumé. Les fonctionnaires de catégorie A peuvent être détachés ou intégrés dans un certain cadre d'emplois s'ils ont les bons diplômes.
Les fonctionnaires appartenant à un corps ou un cadre d'emplois classé dans la catégorie A ou de niveau équivalent peuvent être détachés ou directement intégrés dans le présent cadre d'emplois s'ils justifient de l'un des diplômes ou titres mentionnés à l'article 4 (Recrutement des éducateurs de jeunes enfants)Art. 4Recrutement des éducateurs de jeunes enfantsLes candidats admis à un concours pour éducateurs de jeunes enfants sont inscrits sur une liste d'aptitude.. Les fonctionnaires détachés dans le présent cadre d'emplois peuvent, à tout moment, demander à y être intégrés. Les services publics effectifs accomplis dans leur ancien emploi par les fonctionnaires intégrés en application du présent chapitre sont considérés comme des services effectifs accomplis dans le grade d'intégration.