Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement du nom d'une direction administrative
Résumé. La direction de la mémoire, du patrimoine change de nom pour devenir la direction des patrimoines, de la mémoire.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1179 du 5 octobre 2009Art. 1 : Organisation du secrétariat général pour l'administration de la défense
→ Version 3
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- Décret n°2009-1179 du 5 octobre 2009Art. 1