Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des coefficients pour les obligations d'économies d'énergie
Résumé. Les coefficients pour calculer les obligations d'économies d'énergie ont été doublés, augmentant ainsi les exigences.
A modifié les dispositions suivantes :