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Titre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET DU 28 DÉCEMBRE 1977 SUR L'ORGANISATION DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

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Décret n°2017-495 du 6 avril 2017

Article 1

Créé le 8 avril 2017

Le décret du 28 décembre 1977 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 26 du présent décret.

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En vigueur depuis le samedi 8 avril 2017