Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'exercice pour les praticiens hospitaliers à temps partiel
Résumé. Le décret précise les conditions d'exercice des praticiens hospitaliers à temps partiel dans plusieurs établissements, en détaillant la répartition de leur activité et des émoluments.
A modifié les dispositions suivantes :