Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la règle d'édition des postes
Résumé. La règle d'édition des postes est simplifiée en fusionnant les deux listes séparées en une seule liste générale.
A modifié les dispositions suivantes :