Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des durées d'échelon pour les ingénieurs
Résumé. La durée maximale et minimale du temps passé dans chaque échelon des grades d'ingénieur est simplifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-201 du 26 février 2016Art. 24 : Durées d'avancement des échelons pour les ingénieurs
→ Version 2 : Suppression des durées minimales d'avancement
→ Version 2 : Suppression des durées minimales d'avancement
- Décret n°2016-201 du 26 février 2016Art. 24