Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil scientifique des musées nationaux
Résumé. Le décret modifie la composition du conseil scientifique des musées nationaux en ajoutant deux nouveaux directeurs de musée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003Art. 26 → Version 3
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003Art. 26