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Restructuration du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 2
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 2
Cité par
Source : Légifrance
Extension des missions des inspecteurs de la jeunesse et des sports
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 4
Modification des conditions de stage pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 6
Modification des règles de classement pour les militaires détachés
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 10
Art. 2 (M)
Décret n°2004-697 du 12 juillet 2004