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Modification du classement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 14
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004
Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 14
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions de stage pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 6
Modification des conditions de titularisation des fonctionnaires
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 7
Modification des règles de classement pour les militaires détachés
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017 · art. 10
Art. 14 (V)
Décret n°2004-697 du 12 juillet 2004