Décret n°2017-1734 du 21 décembre 2017

Chapitre Ier : Dispositions générales

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Création et modification des corps enseignants dans l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Ce décret crée de nouveaux corps de professeurs et maîtres de conférences dans l'enseignement agricole, avec des règles modifiées pour leur avancement.
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Création d'un corps de maîtres de conférences dans l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Le décret crée un corps de maîtres de conférences dans l'enseignement supérieur agricole avec une classe normale et une hors classe.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992Art. 19 → Version 3
- Décret n° 92-171 du 21 février 1992
Art. 19
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Modification des règles d'avancement pour les maîtres de conférences

Résumé. Les maîtres de conférences progressent dans leur carrière selon des règles d'ancienneté modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992Art. 33 → Version 4
- Décret n° 92-171 du 21 février 1992
Art. 33
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Modification des conditions de promotion des maîtres de conférences

Résumé. Les maîtres de conférences peuvent être promus à la hors classe après cinq ans d'enseignement et selon un quota annuel.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992Art. 34 → Version 3
- Décret n° 92-171 du 21 février 1992
Art. 34
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Modification des règles de promotion des professeurs

Résumé. Les règles de promotion des professeurs sont modifiées pour préciser les conditions et les procédures d'avancement de grade.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un corps de professeurs de l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Un nouveau corps de professeurs de l'enseignement supérieur agricole est créé, avec des modifications dans la structure des classes et des échelons.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992Art. 36 → Version 3
- Décret n° 92-171 du 21 février 1992
Art. 36
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Modification des conditions d'avancement pour les professeurs d'agriculture

Résumé. Les professeurs d'agriculture voient leurs conditions d'avancement modifiées, avec des durées d'ancienneté requises ajustées pour chaque échelon.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992Art. 49 → Version 4
- Décret n° 92-171 du 21 février 1992
Art. 49

En vigueur depuis le dimanche 24 décembre 2017

Chapitre Ier : Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6