Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des déchets ménagers chimiques
Résumé. La liste des déchets ménagers chimiques est élargie en modifiant les termes utilisés pour les produits phytosanitaires et en ajustant la conjonction entre certains types de produits.
A modifié les dispositions suivantes :