Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'autorisation d'exploitation nucléaire pour AREVA NP
Résumé. Le décret abroge l'article autorisant AREVA NP à exploiter certaines installations nucléaires à la place de FBFC.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret du 2 mars 1978Art. 1 bis : Changement d'exploitant pour des installations nucléaires
- Décret du 2 mars 1978Art. 1 bis