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Classement des ingénieurs hospitaliers
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 6-3
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 6-3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 6-3
Cité par
Source : Légifrance
Modification des modalités de recrutement des ingénieurs hospitaliers en chef
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 6
Modification des conditions de promotion des ingénieurs hospitaliers
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 10
Classement des ingénieurs hospitaliers dans les nouveaux grades
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 11
Dates d'application des nouvelles règles pour les ingénieurs hospitaliers
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 20
Art. 6-3 (M)
Décret n°91-868 du 5 septembre 1991