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Modification des modalités de recrutement des ingénieurs hospitaliers en chef
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 6
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 6
Cité par
Source : Légifrance
Création d'articles sur les concours et le stage des ingénieurs hospitaliers
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 7
Classement des ingénieurs hospitaliers
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 8
Modification des conditions de promotion des ingénieurs hospitaliers
Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017 · art. 10
Art. 6 (M)
Décret n°91-868 du 5 septembre 1991