Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pièces à fournir pour l'immatriculation d'une voiture
Résumé. Le certificat d'immatriculation d'une voiture nécessite désormais plus de documents et un coupon rempli pour la circulation provisoire.
A modifié les dispositions suivantes :